J.O. 93 du 19 avril 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07036

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Arrêté du 31 janvier 2003 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0300729A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 31 janvier 2003, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs des organismes ci-dessous est modifiée.


Fruits et légumes

Organisation de producteurs de fruits et légumes du Delta

(OP du Delta) (Bouches-du-Rhône)


L'arrêté du 30 octobre 1997 est modifié.

La dénomination du syndicat est désormais l'« Organisation de producteurs de fruits et légumes du Delta (OP du Delta) » et son siège social est situé à l'immeuble Le Panoramique, cité Branly, à Tarascon (Bouches-du-Rhône).


Viticulture

Association Les Vignerons du Mistral (Vaucluse)


L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur du vin accordée par l'arrêté du 23 janvier 1997 modifié à l'association Les Vignerons du Mistral, dont le siège social est situé à Orange (Vaucluse), est étendu aux 23 caves particulières suivantes :

Domaine de Vallombreuse, Séguret ;

SCEA domaine de La Tuilerie, Violès ;

SCEA du château Saint-Jean, Travaillan ;

EARL Marc Ryckwaert, Mornas ;

Domaine de La Guicharde, Mondragon ;

SCEA Charravin Pouzoulas, Rasteau ;

EARL Reconnu Buisserons, Rasteau ;

EARL Dionysos, Orange ;

SCEA Chareau du Trignon, Gigondas ;

Domaine Les Roures, Travaillan ;

EARL domaine de Pisan, Rasteau ;

EARL du Haut-Roussillac, Visan ;

GAEC des Escaravailles, Rasteau ;

GAEC Le Coulet Rouge, Roussillon ;

SCEA domaine Saint-Pons, Villars ;

SCEA Pierre Droite, Cabrières-d'Avignon ;

Lycée viticole d'Orange, Orange ;

SCEA château de La Gardine, Châteauneuf-du-Pape ;

EARL domaine de L'Auvières, Joucas ;

SCEA château La Décelle, Valréas ;

Domaine Ruffinato, Ménerbes ;

SCEA SLB, La Motte-d'Aigues ;

Serge Seignon, Bonnieux.


Association Terroirs d'Azur (Var)


L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Terroirs d'Azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est étendu aux 20 caves particulières suivantes :

Domaine Les Mercadiers, Pontevès ;

SCEA Bagarry Gueguen, Puget-Ville ;

SA château Saint-Maur, Cogolin ;

Domaine de La Bouis, Ramatuelle ;

SCEA de Roquefeuille, Pourrières ;

Domaine Tremourede, Saint-Raphaël ;

Fondation La Castille, La Crau ;

SCEA domaine La Tour des Vidaux, Pierrefeu ;

SCEA domaine Sorin, Saint-Cyr-sur-Mer ;

SEDA Les Demoiselles, La Motte ;

SCEA des domaines Colbert, Le Cannet-des-Maures ;

Château Gustinroux, Carcès ;

EARL domaine de la Grande-Pallière, Correns ;

Bastide des Oliviers, Garéoult ;

GFR domaine de Margui, Châteauvert.

SCEA domaine de la Courtade, île de Porquerolles ;

Domaine des Alysses, Pontevès ;

SEV Feraud Peissonnel, Vidauban ;

Domaine du Bastidon, La Londe ;

EARL domaine de Saint-Mitre, Saint-Maximin.

L'effet de cette reconnaissance est retiré aux 5 caves particulières suivantes :

Domaine du Logis, Esparron ;

Les Troisièmes Borrels, Hyères ;

Château Colombier, Hyères ;

Les Clos d'Imar, Draguignan ;

Château Saint-Estève, Brue-Auriac.


Union des coopératives de vignerons du Var

(UVIVAR) (Var)


L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur du vin accordée à l'Union des coopératives de vignerons du Var (UVIVAR), dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est étendu à la cave coopérative viticole La Corrensoise, située à Correns (Var).